EXCLUSIF – Procès Bosch/Oscaro (suite): Bosch a perdu… mais Oscaro n’a pas gagné!

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«Le tribunal :
– Déboute la société Oscaro.com de sa demande de déchéance de marque verbale Bosch
– Déboute la demande de la société Robert Bosch au titre de la contrefaçon.
– Déclare recevable la demande de la société Robert Bosch France au titre de la concurrence déloyale.
– Déboute la demande de la société Robert Bosch GmbH au titre de la concurrence déloyale.
– Rejette la demande de désignation d’expert.
– Rejette la demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.
– Déboute les parties de toutes demandes plus amples ou contraires.
– Condamne les sociétés Robert Bosch GmbH et Robert Bosch France à payer ensemble à la société Oscaro.com la somme de 5 000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.
– Condamne les sociétés Robert Bosch GmbH et Robert Bosch France aux entiers dépens.
»

On vous les avait promis, les voilà : ce sont les motifs du jugement que le TGI de Paris a prononcé vendredi dans le cadre du très attendu procès entre Robert Bosch GmbH/Bosch France et Oscaro.com (revoir nos principaux articles sur le sujet). En attendant que le greffe publie le détail des motivations du tribunal, on ne peut qu’en tirer pour l’instant une double conclusion de surface : Bosch semble avoir bel et bien raté son coup puisqu’il est débouté, condamné aux dépens et à une amende, symbolique pour lui mais douloureuse pour l’orgueil, de 5 000 euros ; en face, Oscaro peut se féliciter de sortir intact et blanc comme neige, mais il a été débouté de sa contre-attaque en « demande de déchéance de marque verbale » (sic) et reste sous la menace d’une demande en concurrence déloyale de Bosch France considérée comme recevable…

Oscaro: « des c…« 
D’ailleurs les deux parties ne se montrent guère fanfaronnes. Le verbe est haut et le ton clair chez Oscaro : «Ecrivez vos co…s sur d’autres sujets. Vous n’êtes pas légitimes sur ce dossier. Calmez-vous sur Oscaro, passez un bon Noël et mettez des filles nues dans votre journal si vous avez besoin de le vendre. » Voilà le commentaire tout en finesse qu’on pouvait obtenir en tout et pour tout auprès de Pierre-Noël Luiggi, le patron d’Oscaro, au surlendemain de la confrontation judiciaire.

Pour abrupte qu’elle soit, cette inhabituelle mauvaise humeur de la part du patron d’Oscaro à notre égard est surtout injuste. Car quelques jours plus tôt et devant le tribunal même, il nous trouvait  bien plus « légitimes sur ce dossier » quand ses avocats utilisaient nos principaux articles pour appuyer une partie de son argumentation. Nous, on lui pardonne de nous avoir alors caricaturés comme « pro-Bosch » en essayant ainsi de convaincre le tribunal qu’il fallait voir dans notre « campagne de presse » la preuve évidente du lobbying inquiet d’une multinationale aux intérêts contrariés par le « Robin des bois » Oscaro.

On lui accorde qu’il peut être de bonne guerre de faire flèche de tout bois et même de celui dont on fait nos articles. En substance, ça donnait à peu près ça à la barre du tribunal : « Monsieur le Juge, comme Robin Hood en son temps, sachez acquitter ce « Robin Web » injustement cloué au pilori judiciaire : mon client ne veut que reprendre au riche équipementier et à ses hordes de distributeurs et réparateurs traditionnels pour rendre aux pauvres consommateurs automobilistes ! » C’est beau, non ?

Bosch : vers un appel ?
Plus sérieusement maintenant : doit-on interpréter cette mauvaise humeur d’Oscaro à notre encontre comme le signe d’une première instance mal emmanchée pour lui sur le dossier de la libre utilisation de la marque Bosch ? Probablement. Tout comme doit l’agacer le fait que la demande de Bosch France en concurrence déloyale soit considérée comme « recevable », même si celle de Robert Bosch GmbH (Bosch « Monde ») est déboutée.

Côté équipementier, après le rituel «Nous ne commentons pas une procédure en cours», on obtient un très hermétique «nous étudions les conclusions du tribunal ; nous n’excluons pas de faire appel». Même si Bosch est logiquement plus policé et plus « Corporate » à notre encontre, nous n’obtiendrons rien de plus. Circulez, y’a rien d’autre à dire.

Reste donc à guetter deux échéances : la publication du contenu détaillé du jugement et la décision de Bosch de poursuivre ou non la procédure en interjetant appel. Car l’enjeu est de taille et dépasse le seul affrontement microcosmique des deux entreprises : il concerne aussi le cadre légal de l’utilisation des marques sur le web.

A ce titre au moins, une jurisprudence se dessine qui pourrait peut-être venir mettre un peu d’ordre dans la jungle des logos et des marques très librement utilisés dans l’univers d’internet…

A suivre donc…

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